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Tintin, une machine à procès !


 
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tournesol (red)
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MessagePosté le: Sam 11 Jan - 18:02 (2014)    Sujet du message: Tintin, une machine à procès ! Répondre en citant

PublicitéSupprimer les publicités ?
Ce sujet fera surement réagir certains, et c'est le but.
Je précise aussi que les textes qui suivent sont du copier/coller, la source sera bien précisée. (Lionel Maurel, Wikipédia, Patrick Albray, Tohad)
Je vous conseille de bien tout lire.








Moulinsart gère tout 
 
 
 
 
 
 
Trente ans après la mort d'Hergé, les Aventures de Tintin représentent encore un véritable pactole, avec plus d'un million d'albums vendus par an et des droits juteux perçus sur les adaptations et les produits dérivés.Gérés par la Société Moulinsart avec à sa tête Nick Rodwell, l’époux de la veuve d'Hergé, les droits sur cette œuvre majeure du 20ème siècle sont fortement défendus, y compris en traînant devant les tribunaux des tintinophiles souhaitant rendre hommage à l'œuvre du dessinateur. 


L'entrée des Aventures de Tintin dans le domaine public, à l'issue de la durée de protection du droit d'auteur, constituera un évènement culturel important, comme cela a été le cas cette année par exemple pour l'oeuvre de Guillaume Apollinaire. Il deviendra en effet alors possible pour tout un chacun de reproduire, de publier en ligne et même d'exploiter commercialement les albums de Tintin. Or la perspective que ce monument de la bande dessinée rejoigne le domaine public ne plaît visiblement pas à Moulinsart, qui perdrait là une grande partie du contrôle qu'il exerce aujourd'hui sur l'œuvre d'Hergé, ainsi que des revenus substantiels.Un article du Monde paru cette semaine, consacré aux relations entre Casterman et la Société Moulinsart, révèle que Rodwell envisagerait d'agir en 2053 pour essayer d'empêcher Tintin d'entrer dans le domaine public: 
 
 
 
 
     
Citation:
«On aura une nouveauté en 2052, pour protéger les droits», évoque le patron de Moulinsart. «Je cherche un moyen» d'y parvenir, poursuit l'entrepreneur sans en dire davantage sur le contenu de ce futur, tout autant qu'improbable, nouvel album de Tintin. Montage réalisé à partir d'inédits d'Hergé? Histoire confiée à d'autres auteurs? Roman?















De tels projets en disent long sur la conception négative que se font du domaine public certains titulaires de droits.Mais existe-t-il réellement un moyen que pourrait utiliser la société Moulinsart pour empêcher Tintin d'entrer dans le domaine public? Ces fantasmes de protection éternelle pourraient peut-être bien devenir réalité, en raison de la fragilité intrinsèque du domaine public.La règleQue des titulaires de droits agissent pour bloquer l'entrée d'une œuvre dans le domaine public ne serait à vrai dire pas une nouveauté. En janvier dernier, Sony a ainsi publié un album de morceaux inédits de Bob Dylan, intitulé de manière provocante The Copyright Extension Collection, dans l'unique but d'empêcher leur passage dans le domaine public.Le problème pour la Société Moulinsart est que les règles relatives aux bandes dessinées ne sont pas les mêmes que celles applicables à la musique.La durée des droits d'auteur sur les Aventures de Tintin ne se calcule pas à partir de la date de publication des albums (comme ce serait le cas pour des enregistrements sonores), mais en fonction de la date de décès de l'auteur, à laquelle on ajoute 70 ans en principe, selon la législation en vigueur en Europe.Hergé étant mort le 3 mars 1983, ses créations entreront dans le domaine public le 1er janvier 2054 (la protection dure durant toute l'année suivant les 70 ans du décès de l'auteur). On constate donc que Nick Rodwell... s'est trompé dans le calcul, d'après les propos rapportés dans Le Monde, où il indique que Tintin entrerait dans le domaine public en 2053!
Mais a priori, on a beaucoup de mal à voir en quoi le fait de publier un nouvel album de Tintin pourrait permettre à la Société Moulinsart de prolonger les droits d'auteur sur l'œuvre.
Si ce sont des planches déjà parues qui sont utilisées, l'éditeur pourra en effet disposer d'une protection sur cette édition particulière, s'il y apporte du contenu original (préface, notes, mise en page, etc), mais il ne pourra empêcher des tiers de réutiliser ces mêmes dessins, passés dans le domaine public.
Même en utilisant des dessins inédits, Nick Rodwell n'arrivera pas à ses fins. Il existe bien un régime particulier pour les œuvres posthumes qui peut parfois conduire à faire renaître des droits, mais cela ne fonctionnerait que si de nouvelles planches inédites d'Hergé étaient découvertes à partir de 2054, et uniquement pour celles-ci. 
Un problème moralReste la piste évoquée dans l'article de commander de nouveaux épisodes des Aventures de Tintin en les confiant à d'autres auteurs. Utiliser un tel procédé serait assez choquant, car Hergé avait exprimé sans ambiguïté sa volonté que les aventures de Tintin ne se poursuivent pas après sa mort:
Citation:

«Il y a certes des quantités de choses que mes collaborateurs peuvent faire sans moi et même beaucoup mieux que moi. Mais faire vivre Tintin, faire vivre Haddock, Tournesol, les Dupondt, tous les autres, je crois que je suis le seul à pouvoir le faire: Tintin c'est moi, exactement comme Flaubert disait "Madame Bovary, c'est moi!"».
















On touche ici à la question du respect du droit moral du créateur, que les descendants peuvent normalement exercer après sa disparition, mais à condition de ne pas se livrer à ce que la jurisprudence appelle des «abus de droits», notamment en allant contre la volonté de l'auteur.
Néanmoins, il serait sans doute difficile d'agir contre la Société Moulinsart si elle décidait ainsi de trahir les souhaits d'Hergé (qui aurait alors qualité pour saisir les juges?) et Nick Rodwell tient peut-être bien là un procédé pour faire renaître des droits sur les Aventures de Tintin.
Elémentaire, mon cher Tintin!Pour comprendre comment un tel tour de passe-passe juridique serait possible, il faut faire un détour par les États-Unis, où la destinée d'une autre oeuvre importante du 20ème siècle est actuellement en débat devant les tribunaux. Un litige oppose en effet les descendants de Conan Doyle et un auteur à propos de l'appartenance de Sherlock Holmes au domaine public.En raison des particularités du droit américain, les oeuvres publiées avant 1923 sont automatiquement considérées comme appartenant au domaine public. C'est le cas pour la plupart des romans et nouvelles écrites par Conan Doyle mettant en scène le célèbre enquêteur, sauf pour 10 écrits toujours protégés par le copyright.
Or les ayants droit de Doyle soutiennent que cette protection pesant encore sur une partie des romans de Sherlock Holmes entraîne le fait que le personnage serait encore protégé en lui-même et il conteste sur cette base à Leslie Klinger, un spécialiste de l'univers de Doyle, le droit de publier un ouvrage mettant en scène de nouvelles aventures de Sherlock Holmes. 
Devant le tribunal chargé d'examiner l'affaire, les ayants droit de Doyle soutiennent que le personnage de Sherlock Holmes n'était pas entièrement développé dans le romans appartenant au domaine public et que les 10 derniers romans contiennent des développements importants, devenus aujourd'hui indissociables de l'image que nous nous en faisons.
Ils prétendent également que refuser la protection du droit d'auteur au personnage de Sherlock Holmes présenterait le risque de lui donner «une personnalité multiple» en fonction des auteurs qui prolongeraient son aventure. Sans copyright, Sherlock Holmes deviendrait schizophrène en somme!
Personnage et droit d'auteurLe verdict de ce procès sera rendu prochainement et il est certain que quelle que soit son issue, la décision rendue aux États-Unis sera sans incidence directe sur la destinée juridique de Tintin, qui s'apprécie en fonction du droit belge. Mais on voit bien qu'un procédé similaire pourrait être utilisé par Nick Rodwell pour tenter d'arracher Tintin au domaine public. Les personnages en eux-mêmes peuvent en effet bénéficier de la protection du droit d'auteur en Europe. La Charte établie par la Société Moulinsart a d'ailleurs une conception particulièrement extensive des éléments sur lesquels elle détient des droits, des dessins d'Hergé aux personnages de l'univers de Tintin, en passant par les gags des albums, les onomatopées du Capitaine Haddock ou les polices de caractères utilisées par Hergé!
En France, si l'on veut essayer de raisonner par analogie,  la Cour de Cassation a déjà autorisé la publication de deux romans écrits par un auteur comme des suites des Misérables, auxquels s'opposaient les descendants de Hugo. Mais ici le schéma est différent: Rodwell pourrait essayait de prolonger les droits d'auteur sur Tintin en commandant de nouveaux épisodes et en arguant, comme les ayants droit de Doyle, que le personnage de Tintin poursuivant sa «vie», il doit être encore protégé par le droit d'auteur. 
Une telle manoeuvre serait osée et elle donnerait lieu à une fascinante question juridique, mais qui oserait aller la poser aux juges face à la puissante société Moulinsart et à son éditeur?
La stratégie du droit des marquesA défaut de pouvoir mettre en oeuvre ce scénario digne des pires intrigues de Rastapopoulos, la Société Moulinsart pourrait aussi utiliser un autre terrain juridique pour garder le contrôle sur Tintin. Le droit des marques offre en effet un procédé qui permet par un biais détourné de s'arroger des droits exclusifs sur un personnage, même lorsqu'il est entré dans le domaine public. Or Tintin et d'autres éléments de l'univers d'Hergé font déjà l'objet d'une multitudes de marques, aussi bien dénominatives (sur les noms) que figuratives (sur l'apparence des personnages) déposées par la Société Moulinsart. Il existe des précédents en matière d'usage du droit des marques pour contrecarrer l'entrée dans le domaine public d'un personnage. Une partie des romans de Tarzan, écrits par Edgar Rice Burroughs, est déjà dans le domaine public aux Etats-Unis, mais les ayants droit, par le biais de la compagnie Burroughs incorporated, utilisent le droit des marques pour continuer à contrôler le personnage (d'une manière extrêmement moralisatrice qui plus est, puisqu'il est en gros interdit de le mettre en scène dans des aventures qui ne respecteraient pas la morale WASP!).
Zorro se retrouve également dans la même situation. Déjà entré dans le domaine public du point de vue du droit d'auteur, ce personnage fait l'objet par la Zorro Productions Inc d'une revendication agressive de marque qui lui a permis de maintenir un juteux système de licences commerciales. Mais là aussi, un procès est en cours aux États-Unis pour faire certifier par les tribunaux l'appartenance pleine et entière de Zorro au domaine public et obtenir l'annulation de cette marque. L'issue de cette action sera importante pour savoir si l'on peut utiliser le droit des marques d'une manière détournée pour «neutraliser» le domaine public. 
Mickey et Tintin, même combat?Ces péripéties juridiques qui affectent les grands personnages de fiction illustrent le fait que certains titulaires de droits refusent tout simplement l'existence du domaine public. L'idée que la propriété intellectuelle devrait être perpétuelle, à l'image de la propriété matérielle, est en effet encore vivace.Pourtant, la limitation dans le temps de la durée du droit d'auteur constitue un élément fondamental du «contrat social» sur lequel ce système est fondé. Les créateurs reçoivent une protection par la loi pour les inciter à produire des oeuvres, mais celle-ci est limitée en durée afin que la société puisse pleinement bénéficier à terme des créations une fois passées dans le domaine public. A leur tour, de nouveaux auteurs peuvent alors s'emparer du domaine public pour inventer et rendre vivant le patrimoine culturel.
Le droit d'auteur n'a pas été conçu à l'origine pour servir à établir une rente perpétuelle au profit des auteurs et de leurs descendants. L'idée d'un équilibre à conserver entre les droits des auteurs et ceux du public était présente dès la Révolution, mais elle s'est progressivement effacée avec le temps, avec l'allongement continu de la durée des droits et l’affaiblissement concomitant du domaine public. 
Pour ce qui est de Tintin, on peut craindre que la tactique la plus efficace pour Nick Rodwell consiste tout simplement à faire pression sur le législateur pour qu'il prolonge la durée du droit d'auteur avant 2054.
C'est ce que fit Disney aux Etats-Unis lorsque le personnage de Mickey Mouse allait entrer dans le domaine public à la fin des années 90. Le vote d'un Mickey Mouse Act en 1998 accorda une prolongation de 20 ans à la durée de protection du copyright qui eut pour effet de «geler» complètement le domaine public aux États-Unis jusqu'en 2019.
Récemment, la même chose s'est produite en Europe pour la musique, avec l'adoption d'une directive qui a allongé la durée des droits voisins et empêché ainsi que les enregistrements du rock des années 50 n'entrent dans le domaine public. 
Mais Tintin fait déjà partie intégrante de notre patrimoine commun et le rapport de force pourrait finir par s'inverser en faveur du domaine public. 
Le rapport Lescure, par exemple, recommande de mieux protéger et valoriser le domaine public, comme un élément moteur pour la création et il existe une opportunité de modifier la loi en 2014 afin d'empêcher que les oeuvres de notre mémoire collective fassent l'objet de tentatives de prédation. Mille millions de mille sabords, l'affaire Tintin ne s'arrêtera pas là!
Lionel Maurel









Tintin sous suiveillance 
 
 
 
 
 
 
 
Après la mort d'Hergé, ses collaborateurs, groupés autour de Bob de Moor, avaient donc espéré faire survivre l'œuvre de leur "patron". Du vivant de celui-ci, ils avaient entrepris quelques tentatives de réaliser des aventures de Tintin conçues dans une perspective d'avenir. Mais Hergé jugeait que "ce n'était pas encore ça" 173 et, finalement, il avait décidé que son œuvre s'arrêterait avec lui. Vraisemblablement, il devait craindre une dérive qui enlèverait à son héros sa spécificité incomparable, pour en faire un des multiples sujets interchangeables des bandes dessinées pullulant dans le monde. La dernière manifestation posthume d'Hergé fut la réalisation par les anciens de son atelier de la fresque décorant les quais de la station Stockel du métro bruxellois. Conçue par l'architecte Jacques Baudon, cette station est dédiée à la déclaration de l'ONU sur la protection de l'enfance. On y voit représenté tous les personnages des aventures de Tintin qui ont enchanté des générations d'enfants (et d'adultes).Dans les années 2000, à une des entrées de la nouvelle gare du Luxembourg, à Bruxelles, une reproduction photographique en noir et blanc fortement agrandie représente l'entrée de Saint-Nicolas à Bruxelles dessinée par Hergé dans les années trente. Ce sont les héritiers d'Hergé qui ont autorisé la pose de cette fresque, tout comme des planches agrandies installées à la gare du midi, à Bruxelles, représentant Tintin juché sur une locomotive à vapeur en pleine vitesse extraites de la version en noir et blanc de Tintin en Amérique. Sa veuve étant remariée avec Nick Rodwell, les époux, parfois jugés trop « protectionnistes », gèrent l'héritage artistique d'Hergé au travers de la société anonyme Moulinsart dans le principe d'un respect absolu de l’œuvre. Depuis 1996, les héritiers rachètent les franchises de droits à l'exploitation de Tintin. Désormais, la totalité de la légitimité de l'œuvre originale leur revient. Les produits dérivés, réalisés par des stylistes professionnels de la Fondation Hergé, doivent être réalisés suivant un cahier des charges extrêmement rigoureux : respect des couleurs, du texte, pas de montage… Fanny Rodwell refuse toute association entre l'image de Tintin et des marques d'alcool ou de cigarettes. De nombreux produits de l'univers de Tintin, se vendent uniquement dans les boutiques et espaces réservés à cet effet. Leurs prix, souvent élevés (entre 50 et 800 euros pour une statuette) sont la conséquence d'une production artisanale de qualité174.
Citation:

« La société anonyme Moulinsart (162 avenue Louise, 1050 Bruxelles, Belgique) est titulaire exclusive, pour le monde entier, de l’ensemble des droits d’exploitation de l’œuvre d’Hergé, en particulier Les Aventures de Tintin. Le droit d’auteur protège non seulement les albums de bande dessinée et les dessins (cases, strips, planches, dessins hors-textes, couvertures), scénarios, textes, dialogues, gags, mais aussi les décors, les personnages et leurs caractéristiques, les noms, titres et lieux imaginaires, les onomatopées, polices de caractères et autres éléments de l’œuvre d’Hergé. »















— Extrait de la charte Moulinsart175.En mars 2008, une gouache originale réalisée en 1932 par Hergé pour la couverture de Tintin en Amérique a été vendue, aux enchères chez Artcurial à Paris, pour la somme de 780 000 euros. C'est un record pour un original de BD176. En 2009, depuis 1929, plus de 230 millions d'albums de Tintin ont été vendus à travers le monde en plus de 90 langues (dont 43 langues régionales)




Un site sur Tintin se saborde à cause de Moulinsart  
 
 
 
 
 

 
 
 
 
 
 
Nicolas Sabourin, le webmaster du site de référence sur Hergé, "A la découverte de Tintin", qu’il anime depuis 1995, a jeté l’éponge suite à une lettre de Moulinsart lui imposant de se conformer à une charte d’utilisation particulièrement restrictive. Il ne sera pas le seul à avoir cette mauvaise surprise : le signataire de la lettre annonce qu’elle sera envoyée à tous les sites qui abordent Tintin.





 
 
 
 
 
 
"1ER AVIS". C’est le nom du fichier qui était joint à un courrier adressé à Nicolas Sabourin par Yves Février, de la société Moulinsart. Sur un ton faussement amical, et dont on sent que la moindre virgule y a été pesée par un cabinet de juristes (mais pas par un expert en orthographe), le webmaster du site "A la découverte de Tintin" s’y voit fermement invité à venir signer une charte d’utilisation "dans les meilleurs délais", et à se conformer aux innombrables clauses qui y figurent. On devine que si cela n’est pas respecté, un fichier intitulé "DERNIER AVIS" est déjà prêt à partir.Cette charte est reprise ci-dessous.Les clauses qui y figurent sont terriblement restrictives et témoignent d’une méconnaissance du fonctionnement d’Internet. Ainsi, si l’on parvient à comprendre le jargon juridique qui échappera à la majorité des signataires potentiels, on note que Moulinsart : 
 exige (clause 4) que l’on lui demande une autorisation "écrite et préalable" pour créer des hyperliens 
 impose (clause 6) un "accord écrit, spécifique et préalable" pour utiliser une partie de l’oeuvre d’Hergé dans des courriers électroniques (qui sont pourtant des communications privées entre individues) 
 interdit (clause 11) que soient utilisés des dessins d’Hergé dans des bandeaux publicitaire (les webmasters de sites sur Tintin vont-ils devoir faire leur promotion avec des images des Schtroumpfs ?) 
 exige qu’une autorisation soit demandée (clause 24) pour faire figurer des noms extraits de l’oeuvre d’Hergé dans les Métatags et les titres des pages 

 et suggère aux Internautes de se livrer à la délation (clause 23), en leur proposantde signaler les ventes ou échanges de produits fabriqués sans son autorisation.

Ce n’est pas tout : Moulinsart tente également de réguler les sites qui ne sont pas dédiés à l’ ?uvre d’Hergé en leur interdisant (clause 25) de faire des liens vers les sites "constituant des infractions" à sa charte. Ce qui constitue ni plus, ni moins, qu’une tentative de censure généralisée.
En outre, Moulinsart s’arroge le droit de considérer comme "de mauvaise foi" les webmasters qui ne mettent pas leurs coordonnées sur leur site (clause 31) ou ceux à qui ils envoient un e-mail d’avertissement et qui n’obtempèrent pas dans les huit jours (clause 30), alors que rien ne prouve que ceux-ci ont reçu leur message.
Ces conditions, Nicolas Sabourin, qui a consacré des centaines d’heures à rassembler les nombreuses pages de son site "A la découverte de Tintin", refuse de les accepter. Il a donc décidé de mettre fin à la belle aventure de cette véritable encyclopédie tintinophilique qui était devenu rapidement "la" référence sur Tintin, bien plus que le site officiel tintin.com.
Il donne ses raisons sur l’ultime page à laquelle on peut encore accéder :
"Après tout le temps que j’ai passé à enrichir mon site par pure passion pour Tintin, je me sens trahi par la Fondation Hergé. Plutôt que de me plier à ces conditions absurdes, je préfère m’en tenir à mes principes et retirer le site du web.
Parce que je suis un tintinophile, un tintinologue, pas un « utilisateur » de Tintin.
Parce que je crois que l’oeuvre d’Hergé ne peut passer à la postérité que si l’on en parle, en bien ou en mal, qu’on s’en inspire, qu’on la parodie, qu’on l’adapte, qu’on l’utilise comme le mérite tout élément de notre culture et de notre inconscient collectif.
Parce que je crois en un web indépendant, affranchi des marques de commerce, de la commandite et de la censure des ayants droit. Parce que je ne m’abaisserais pas à héberger mon site sur celui d’une grande chaîne de télévision pour augmenter le nombre de mes visiteurs.
Parce que je crois en la présence d’une langue française de qualité sur le web, d’une langue qui s’exprime ouvertement sur tous les sujets, sans restrictions, sans les « pressroom », « espace collectors », « le store », « newsletter » et autres horreurs branchées que l’on peut lire ailleurs.
Si ces principes vous tiennent aussi à coeur, je vous invite à envoyer vos commentaires à M. Yves Février , « internet director » de la Fondation Hergé/tintin.com.
Sur ce, je vous remercie tous, fidèles visiteurs, d’avoir fait vivre ce site depuis 1995. Adieu et vive Tintin !"
Nous soutenons bien entendu l’apppel de Nicolas Sabourin, en invitant les Internautes à réagir comme il le demande, et les webmasters tintinophiles à ignorer les avertissements qu’ils recevraient de Moulinsart par e-mail (ils n’ont pas de valeur légale car rien ne prouve qu’ils parviennent au destinataire) et à ne surtout pas se plier à leur "Premier avis" ni aux suivants. Ce que nous ferons bien entendu de notre côté.
---Texte intégral de la charte rédigée par Moulinsart---
CHARTE D’UTILISATION DE L’OEUVRE D’HERGE SUR INTERNET
A. L’Oeuvre et les droits d’Hergé ainsi que de ses ayants-droits 
1. La société anonyme Moulinsart (162 avenue Louise, 1050 Bruxelles, Belgique) est titulaire exclusive, pour le monde entier, de l’ensemble des droits d’exploitation de l’oeuvre d’Hergé, en particulier Les Aventures de Tintin. Le droit d’auteur protège non seulement les albums de bande dessinée et les dessins (cases, strips, planches, dessins hors-textes, couvertures), scénarii, textes, dialogues, gags, mais aussi les décors, les personnages et leurs caractéristiques, les noms, titres et lieux imaginaires, les onomatopées, polices de caractères et autres éléments de l’oeuvre d’Hergé. Les adaptations de l’oeuvre d’Hergé sont également protégées (les films, dessins animés, pièces de théâtre, spectacles vivants, musiques, ouvrages d’édition), de même que ses dérivés (sculptures, figurines, livres, montres, vêtement, jeux (électroniques ou non), jouets, posters, cartes postales et autres produits de l’imprimerie et de la papeterie). Les listes qui précèdent ne sont pas exhaustives. 
2. La société Moulinsart est également titulaire de diverses marques déposées sur de nombreux territoires, notamment la marque verbale TINTIN, et le headshot TINTIN & MILOU .
B. Principes généraux concernant l’utilisation de l’oeuvre d’Hergé : 
3. La présente charte précise, sans être exhaustive, certaines des règles à respecter pour l’utilisation de l’oeuvre d’Hergé sur Internet. Les règles qui suivent sont données à titre indicatif et pour être appliquées de bonne foi par les utilisateurs. Le texte de la présente charte peut être imprimé ou téléchargé . 
4. Toute utilisation de l’oeuvre d’Hergé ou d’un de ses éléments est soumise à l’autorisation écrite et préalable de la société Moulinsart. Cette autorisation peut être refusée ou conditionnée par le versement de droits, et doit notamment être sollicitée préalablement à la reproduction, la traduction, l’adaptation, la communication au public, le prêt et la location, la vente et l’offre en vente, le téléchargement à titre gratuit ou onéreux, sous quelque forme, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé. Une autorisation est aussi requise pour la fixation ou l’enregistrement sur un support graphique, analogue ou numérique, de façon permanente, temporaire ou éphémère, à quelques fins que ce soit, la création d’hyperliens, l’intégration dans des bases de données ou en fonds de page, ainsi que le contrôle de l’utilisation et de la destination des reproductions autorisées, ainsi que pour toute mise en ligne, notamment sur le réseau Internet mais aussi dans les réseaux intranet et extranet et en ce compris dans des espaces sécurisés mais accessibles sans distinction par plusieurs utilisateurs. 
5. Les mêmes principes s’appliquent en ce qui concerne les portraits et toutes représentations de l’image d’Hergé. 
6. Toute utilisation de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé doit respecter les droits moraux. Les droits moraux protègent notamment l’intégrité de l’oeuvre, la paternité de l’auteur et permettent d’en contrôler la divulgation.7. Toute utilisation de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé sur Internet (site web, forums de discussion, serveurs FTP, courriers électroniques), autrement qu’en vertu d’un accord spécifique, écrit et préalable avec la société Moulinsart, doit se faire dans le respect de la présente charte, et des règles nationales et internationales applicables au droit d’auteur.
D. Règles à destination de l’internaute tintinophile : 
Interdiction d’association à certains sujets : 
8. L’oeuvre d’Hergé ne peut pas être associée, en dehors de son contexte, directement ou indirectement, à un discours ou un exposé philosophique, religieux ou politique. 
9. L’oeuvre d’Hergé ne peut pas être sortie de son contexte et associée, directement ou indirectement, à des contenus traitant, se référant ou ayant pour objet la violence, les armes, la drogue, l’alcool et la cigarette, le sexe, la maltraitance des enfants, les mauvais traitements des animaux, la traite d’êtres humains, la prostitution, l’esclavage, la torture ou les traitements inhumains ou dégradants, les violations des droits de l’homme. 
10. L’oeuvre d’Hergé ne peut pas être sortie de son contexte et associée, directement ou indirectement, à des propos ou opinions racistes, xénophobes, diffamantes, calomnieuses, injurieuses ou attentatoires à l’honneur, la réputation ou la vie privée d’autrui, ainsi qu’à tout contenu illégal, contraire aux bonnes moeurs ou aux convenances, ou incitant à tout comportement de la même nature.
Interdiction de tout but commercial : 
11. Il est interdit de reproduire ou d’associer des visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé à toutes formes de publicités, notamment les bandeaux publicitaires, ainsi que toutes autres formes de promotion ou d’endossement direct ou indirect de produits ou de services, et toute utilisation de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé à des fins directement ou indirectement commerciales.
D. Qualité des reproductions : 
12. La reproduction de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé ne peut être faite que sur des sites ou pour des pages d’informations relatives à Hergé ou son oeuvre et dont le contenu leur est propre. Ces reproductions doivent, quantitativement parlant, être faites dans une proportion raisonnable par rapport au contenu qu’elle illustre. Sont présumées faites dans une proportion raisonnable les reproductions dont la quantité (en nombre et surface) est, dans des conditions normales, inférieure à celle du contenu propre qu’elles illustrent. 
13. La reproduction de plus d’un strip (suite d’une ligne de cases successives), de planches, pages et couvertures, est sujette à une autorisation spécifique. La reproduction de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé doit être faite dans un format inférieur de 10 % au moins à la taille de la source originale de reproduction. 
14. La résolution des images en couleurs doit être inférieure à [600] dpi et celle des images en noir et blanc ou niveaux de gris inférieure à [300] dpi. Aucune reproduction en ligne de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé ne doit pouvoir permettre une impression graphique de qualité équivalente aux éditions courantes de cette oeuvre ou les évoquant. 
15. La reproduction de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé doit être faite dans le respect de la source de reproduction : les couleurs et les traits ne peuvent pas être modifiés, les dessins ne peuvent pas être tronqués, tramés, retournés, détourés, animés, accompagnés de sons ou d’autres éléments multimédias, mélangés à d’autres (montages avec d’autres dessins ou des photographies), ni modifiés d’aucune autre façon.
E. Mentions obligatoires : 
16. Chaque reproduction de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé doivent toujours être accompagnées, de façon claire et visible, de la mention : © Hergé/Moulinsart [année]. Cette mention peut éventuellement accompagner plusieurs visuels proches les uns des autres. 
17. La page d’accueil de sites contenant des reproductions de visuels extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé doit contenir la mention Site non officiel et l’avertissement suivant, au besoin traduits dans la langue du site : L’oeuvre d’Hergé est protégée par le droit d’auteur. Aucune utilisation ne peut en être faite sans l’autorisation de la société Moulinsart, ce dernier mot comportant un lien vers la page du site www.tintin.comreproduisant la présente charte.
F. Interdictions diverses : 
18. L’album Tintin et l’Alph’art et les scénarios ou projets ébauchés par Hergé (notamment La piste indienne, Le thermozéro, Un jour dans un aéroport et Les pilules) sont des oeuvres inachevées et non divulguées (à l’exception de Tintin et l’Alph’art divulgué uniquement dans les formes de l’édition réalisée en 1986 par les Editions Casterman). Ils ne peuvent être adaptés, complétés ou achevés. 
19. La création de suites ou d’adaptations de l’oeuvre d’Hergé est interdite. 
20. La création, l’utilisation ou l’offre en téléchargement, même sans but de lucre, de fonds d’écrans, icônes thèmes de bureau, screensavers, curseurs et pointeurs, skins, polices de caractères extraits ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé est interdite. Il en est de même pour les jeux, les sonneries et logos pour téléphones mobiles, les animations (notamment GIF, Flash ou Shockwave) ou tous autres éléments extraits, adaptés ou dérivés de l’oeuvre d’Hergé. 
21. Les visuels communiqués dans les dossiers de presse diffusés par la société Moulinsart sont réservés aux journalistes à qui ils ont été envoyés, soumis à des conditions particulières d’utilisation et ne peuvent en tout état de cause n’être utilisés qu’aux fins d’illustrer l’événement d’actualité auquel se réfèrent lesdits dossiers. 
22. La vente en ligne de dessins originaux d’Hergé donne lieu au paiement d’un droit de suite, conformément aux législations applicables. 
23. La vente, l’échange, l’importation ou l’exportation, la détention en vue de l’un de ces actes, de produits contrefaisants (c’est à dire produits ou fabriqués sans ou en dehors de l’autorisation de la société Moulinsart) ou l’offre d’accomplir de tels actes est passible de sanctions civiles ou pénales. De tels actes peuvent être signalés à l’adresse suivante : [yves.fevrier@moulinsart.be]. 
24. L’utilisation de noms de personnages, de lieux fictifs, de titres extraits de l’oeuvre d’Hergé, de son nom ou de son pseudonyme, ou encore de marques de Moulinsart dans un nom de domaine, les métatags, l’adresse ou le titre d’un site Internet requiert une autorisation spécifique, écrite et préalable de la société Moulinsart. 
25. La création et le maintien de liens vers un ou plusieurs sites constituant des infractions à la présente charte ou à la loi sont considérés comme y portant atteinte de la même façon. En cas de doute sur la légitimité d’un site à lier, une demande d’information peut être envoyée à [yves.fevrier@moulinsart.be]. 
26. La parodie est autorisée par la loi, dans le respect de certaines conditions. La loi belge permet la caricature, le pastiche ou la parodie d’une oeuvre et ne permet pas à l’auteur de s’y opposer à moins qu’il puisse prouver que la caricature, la parodie ou le pastiche ait été fait dans le seul but de nuire à sa personne ou à son honneur. La parodie, pour être admise, doit remplir une fonction critique, être une oeuvre originale avoir un but de raillerie de l’oeuvre parodiée, avoir un ton humoristique et n’emprunter que les éléments apparents de l’oeuvre et strictement nécessaires à la caricature pour ne pas entraîner de confusion avec l’oeuvre parodiée, ni la dénigrer.
G. Divers 
26. La présente charte est sujette à modifications. Elle est accessible en langues française et anglaise, la première faisant foi en cas de divergences. Tous renseignements complémentaires peuvent être demandés par courrier électronique [yves.fevrier@moulinsart.be] ou par courrier postal à l’adresse de la société Moulinsart. Les modifications apportées à la présente charte vous seront communiquées par nos soins. 
27. La présente charte s’applique à tout utilisateur d’Internet, tant aux personnes physiques que morales qu’aux associations de fait et groupement ou organismes ne disposant pas de la personnalité juridique, dont les membres sont dans ce cas solidairement responsables. 
28. La présente charte ne s’applique qu’à l’utilisation en ligne de l’oeuvre d’Hergé. 
29. L’absence de poursuites des contrevenants par la société Moulinsart ou les ayants droit d’Hergé n’implique aucune renonciation, aucune reconnaissance, aucune acceptation des faits incriminés, ni aucune autorisation de les commettre. La présente charte n’impose aucune obligation pour la société Moulinsart ou les ayants droit d’Hergé de poursuivre les contrevenants. 
30. Les utilisateurs concernés seront réputés de mauvaise foi si, après avoir été invités par la société Moulinsart à remédier à un manquement à la présente charte ou à la loi, ils ne remédient pas dans un délai de huit jours à l’infraction constatée, sauf contestation dûment motivée. Les avertissements de la société Moulinsart peuvent être notifiés par courrier électronique. 
31. Seront également réputés de mauvaise foi les responsables de sites qui ne répondent pas aux avertissements de Moulinsart ou dont les coordonnées n’apparaissent pas sur leur site. 
32. La société Moulinsart et les ayants droit d’Hergé ne sont d’aucune façon responsable du contenu des sites de tiers contenant tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé. 
33. Les litiges concernant l’application de la présente charte et l’utilisation de tout ou partie de l’oeuvre d’Hergé peuvent être portés devant les juridictions de Bruxelles.





Polémiques 
 
 
 
En février 1997, un groupe de « tintinophiles », dont Albert Algoud et Benoît Peeters, dénonce publiquement les « abus de pouvoir » et « les atteintes répétées à l'image de Tintin et à la liberté d'expression autour de l'œuvre » dont serait responsable Nick Rodwell, auquel ils reprochent de ne pas accepter l'usage d'images d'Hergé comme illustrations pour leurs livres et de privilégier le « merchandising » au détriment de projets culturels7.En octobre 2008, Nick Rodwell bloque en justice la diffusion d'un reportage de la RTBF dans lequel il évoque, filmé en caméra cachée, une « liste noire » de personnes qu'il ne veut pas voir apparaître dans le reportage8.Ces difficultés récurrentes avec les journalistes ont été illustrées lors de l'inauguration du Musée Hergé à Louvain-La-Neuve le 25 mai 2009, lorsque des journalistes venus de toute l'Europe se sont vu interdire les prises de vues9, même si depuis lors, les responsables du musée ont quelque peu assoupli leur approche10.En juillet 2009, Nick Rodwell ouvre un blog sur le site officiel de Tintin, mais les propos virulents qu'il y tient à l'encontre notamment d'Hugues Dayez et d'Albert Algoud (Canal+) provoquent un tollé et aboutissent à la fermeture de ce blog11 :
Citation:
« (…) J'ai donc pris le temps de farfouiller dans les vies privées de ces messieurs, dans l'espoir de trouver la racine de leur haine à mon égard. Bingo ! Tous les deux se voient confrontés à un drame familial, qu'il ne m'appartient pas de révéler ici, car je me refuse à utiliser les méthodes de ces deux scribouillards, auxquels je laisse le soin de choisir l'exhibitionnisme (…)12 »








Un autre journaliste du Figaro y est traité de menteur, tandis qu'il suggère qu'une autre a eu des problèmes d'identité sexuelle et qu'elle devrait retourner à l'école.






Fastiche 
 
 
 
 
Un dessinateur web s'exprime : Ils foutent le bordel dans les pays étrangers et magouillent de nombreux plans compliqués, non il ne s'agit pas de la CIA, mais de Tintin et du capitaine Haddock.Malgré sa houppette et sa petite taille, Tintin n'est pas le genre de boyscout à prendre à la rigolade : pas une seule de ses aventure ne se fait sans un coup de matraque sur sa petite tête de jeune belge. Son compagnon à l'haleine de cimetière, le capitaine Haddock, n'est pas en reste non plus avec ses méthodes de barbouze alcoolisé. Mais ces deux héros à la gâchette facile sont loin d'être les plus dangereux de la famille Tintin, la plus menaçante étant la société Moulinsart elle même, devenue spécialiste des menaces juridiques et de la fermeture de sites web osant faire référence au reporter à houppette !   
 
 

 
 
 
 
 
Débat 
 
 
 
 

 
 
 
 
 
Se tient en ce moment un débat pour le festival d'angoulême... La longue route vers ce nouveau Tintin commence. Ce débat sera également l'occasion pour les fans de Tintin de s'exprimer enfin ! 
 
On se souvient également de l'interdiction de Nick Rodwell a l'encontre des journalistes de prendre des photos lors de l'ouverture du musée Hergé. Cela avait fait polémique...



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MessagePosté le: Ven 2 Mai - 17:15 (2014)    Sujet du message: Tintin, une machine à procès ! Répondre en citant

http://www.actualitte.com/univers-bd/je-n-acheterai-plus-jamais-un-seul-tintin-neuf-moulinsart-a-pete-un-cable-49683.htm

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MessagePosté le: Aujourd’hui à 11:05 (2017)    Sujet du message: Tintin, une machine à procès !

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